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Sport
Dans le champ du sport, les règles relatives à la laïcité et à la neutralité s’apprécient en fonction du statut des acteurs, de la nature de la structure concernée et des missions qu’elle exerce.
Le ministère chargé des Sports met à disposition des acteurs du sport des ressources permettant d’identifier le cadre applicable aux différentes situations.
Principales situations
- clubs et associations sportives ;
- fédérations sportives ;
- dirigeants ;
- éducateurs et entraîneurs ;
- arbitres et juges ;
- sportifs et pratiquants ;
- équipements sportifs publics ;
- expression des convictions ;
- tenues ;
- neutralité ;
- compétitions ;
- égalité et prévention des discriminations.
Ressource institutionnelle de référence
Laïcité - ministère chargé des Sports
Le ministère chargé des Sports propose une rubrique consacrée à la laïcité dans le champ des activités physiques et sportives.
Elle présente les règles applicables et oriente les différents acteurs du sport vers les ressources correspondant à leur situation.
Guide de la laïcité 2025 - ministère chargé des Sports
Le Guide de la laïcité 2025 présente le cadre applicable dans le champ du sport à partir de fiches explicatives et de mises en situation.
Il distingue notamment les situations concernant :
- les agents publics ;
- les dirigeants ;
- les éducateurs sportifs ;
- les arbitres et juges ;
- les sportifs et pratiquants.
Guides et ressources
Clubs et associations sportives
Le ministère chargé des Sports met à disposition des clubs et associations sportives des informations relatives à leur fonctionnement et au cadre applicable à leurs activités.
Fédérations sportives
Le Code du sport définit le cadre juridique applicable aux fédérations sportives.
Le ministère chargé des Sports présente également les règles et missions applicables aux fédérations sportives agréées et aux fédérations délégataires.
Éducateurs sportifs
Boîte à outils « Pacte républicain »
Acteurs de citoyenneté dans les secteurs du sport et de l’animation
Texte de référence
Code du sport
Le Code du sport rassemble les dispositions législatives et réglementaires relatives à l’organisation et à la pratique des activités physiques et sportives, aux associations et fédérations sportives ainsi qu’aux différents acteurs du sport.
