- Ce site web est publié par L’Observatoire régional de la laïcité de Bourgogne-Franche-Comté, association loi 1901 déclarée à la préfecture de Dijon le 12 septembre 2016 sous le n°W212008682 et ayant son siège social à la Maison des associations – Boîte n°YY11, 2 rue des Corroyeurs 21000 Dijon.
- Directeur de la publication : Bassir Amiri, président de l’association
- Hébergement du site web : PlanetHoster, 4416 Louis B. Mayer Laval (Grand Montréal), Québec
- Agence de communication : Agence zenyth.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son…) consultables sur ce site demeure la propriété de l’éditeur du site et relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Vous êtes cependant libre de reproduire tout ou partie des contenus proposés par ce site dans les limites suivantes :
- La source des éléments que vous souhaitez réutiliser doit être mentionnée ;
- Un lien direct avec le site adresse du site doit être prévu sur le texte présentant la source ;
- L’utilisation d’éléments qui aboutirait à les dénaturer (troncatures abusives, etc.) est prohibée.
Protection des données personnelles
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer ce droit d’accès, consultez la page de contact.
Pour d’autres questions relatives au site, ou pour prévenir d’éventuels dysfonctionnements, vous pouvez joindre le webmestre en écrivant via la page de contact.
Si vous constatez un abus de quelque nature qu’il soit, vous êtes invité(e) à le signaler sans délai à l’éditeur qui fera alors le nécessaire dans des délais aussi courts que possible. Joignez le grâce à la page de contact.
Clause de responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de l’Observatoire régional de la laïcité de Bourgogne-Franche-Comté.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.
L’Observatoire régional de la laïcité de Bourgogne-Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.
Logiciels libres
Ce site web utilise l’outil open source de gestion de contenus WordPress.